Travailler sur des chantiers temporaires: garder les formations à jour

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L'arrêté royal (AR) du 7 avril 2023 rend obligatoire la formation de base à la sécurité pour tous les travailleurs sur les chantiers temporaires ou mobiles. Il impose également une obligation de communication aux employeurs qui travaillent sur des chantiers temporaires ou mobiles. Dans ce scénario, la question est de savoir comment contrôler quels employés ont suivi cette formation essentielle. 

 

1. Extension de la formation de base obligatoire en matière de sécurité 

La formation de base à la sécurité est déjà obligatoire pour tous les travailleurs de la construction depuis 2022 (PC 124). À partir du 15 avril 2023, cette obligation a également été étendue à d'autres secteurs : PC111 (métal), PC145 (secteur horticole), PC149 (construction métallique, mécanique et électrique) et aux travailleurs indépendants et détachés (sauf s'ils disposent déjà d'un certificat valide d'un autre État membre de l'UE). 

Qu'est-ce que cela signifie et quelles sont les exigences pratiques de la formation? 

  • La formation doit permettre d'acquérir des connaissances de base concernant les principes juridiques généraux de prévention, le comportement sûr sur un chantier de construction et l'application des mesures de prévention appropriées.  
  • La formation de base à la sécurité a une durée totale d'au moins 8 heures. 
  • La formation doit être suivie auprès des organisateurs qui appliquent un système d'assurance qualité leur permettant de démontrer que la formation qu'ils dispensent répond aux objectifs de la législation. 
  • Outre la formation initiale, la formation de base à la sécurité doit également être répétée à intervalles réguliers, sauf si l'employeur peut démontrer que les connaissances des travailleurs sont maintenues à jour par une formation régulière ou continue, par l'information et par l'expérience pratique. 

L’exception à la règle 


La formation à la sécurité ne doit pas être entreprise si l'employé, l'employeur ou le travailleur indépendant:

  • dispose d'un certificat attestant que les connaissances nécessaires ont été acquises en suivant une autre formation (p. ex. certificat VCA). 
  • peut démontrer qu'il a acquis au moins 5 ans d'expérience au cours des 10 dernières années en effectuant des travaux sur un chantier temporaire ou mobile. 

Mise en oeuvre  

La législation sur la formation de base en matière de sécurité est entrée en vigueur le 15 avril 2023 et est mise en œuvre progressivement afin que toutes les personnes visées par la nouvelle législation puissent suivre cette formation en temps utile. 

  • Les personnes qui n'ont jamais travaillé sur un chantier de construction devraient pouvoir suivre cette formation de base à la sécurité et acquérir les informations nécessaires dès le départ. 
  • Ceux qui ont déjà travaillé sur un chantier de construction devraient pouvoir suivre cette formation de base à la sécurité dans un deuxième temps. Ils ont un an pour apprendre tout ce qu'ils doivent savoir. Ce délai expire le 15 avril 2024. 

Voilà comment le logiciel VARIO facilite les choses

Le module de formation de VARIO vous permet de suivre les habilitations essentielles par employé et leur durée de validité. Vous pouvez également spécifier quand les nouveaux employés doivent suivre une formation. 

Le module Vario Toolbox vous permet de satisfaire pleinement aux exigences d'une formation fréquente. Les participants aux boîtes à outils peuvent être enregistrés (avec signature), ce qui vous permet de montrer facilement quelle formation chaque participant a reçue. 

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 2. La communication sur le chantier 

Outre l'obligation de formation de base, l'arrêté royal prévoit également des mesures visant à améliorer la communication sur les chantiers de construction

Les employeurs doivent s'assurer que les travailleurs ont reçu et compris toutes les informations essentielles concernant les risques et les mesures de prévention liés au travail sur un chantier temporaire ou mobile avant de commencer à travailler sur celui-ci. 

Le module VARIO Project est idéal pour créer cette stratégie de santé et de sécurité. Toutes les informations pertinentes (EPI, aperçu des tâches de l'entreprise avec évaluation des risques correspondants, directives de sécurité, plan d'urgence, etc.) peuvent y être enregistrées pour chaque projet et passées en revue avec les différentes parties concernées. 

 

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